Informations légales
Mentions légales
En vigueur au 11 mai 2026.
1. Éditeur du site
Le site bramy.atelier-sam.fr et l'application logicielle Bramy sont édités par :
| Nom commercial | L'Atelier de Sam |
|---|---|
| Représentant légal | Samuel Muselet |
| Statut juridique | [à compléter — micro-entreprise, EI, EURL, SASU…] |
| Adresse | 4 Allée du Nivernais, 86000 Poitiers, France |
| SIRET | [à compléter] |
| Numéro de TVA intracommunautaire | [à compléter ou « non assujetti à la TVA — art. 293 B du CGI » si franchise en base] |
| Adresse e-mail | contact@atelier-sam.fr |
2. Directeur de la publication
Samuel Muselet, en qualité d'éditeur du site.
3. Hébergeur
Le site bramy.atelier-sam.fr est hébergé par :
| Société | Vercel Inc. |
|---|---|
| Adresse | 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis |
| Site web | vercel.com |
Le routage DNS et la résolution du sous-domaine sont assurés par Cloudflare, Inc. (101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, illustrations, typographies, palette colorée, code source du site, mascotte Bramifox, nom Bramy) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Samuel Muselet, sauf exceptions prévues par la loi.
L'application Bramy est mise à disposition sous licence d'utilisation personnelle, non transférable. Les conditions précises sont détaillées dans les Conditions générales de vente.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site et via l'application Bramy est encadré par notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
6. Contact
Pour toute question relative au site ou à l'application Bramy :
- Par e-mail : contact@atelier-sam.fr
- Par courrier : L'Atelier de Sam — Samuel Muselet, 4 Allée du Nivernais, 86000 Poitiers, France